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Bien lire son contrat d’assurance

Ecrit le 8 avril 2017

Que faites-vous lorsque vous cherchez une assurance pour votre maison, votre voiture ou votre chat…? Vous demandez quelques devis en ligne et comparez les moins chers. N’est-ce pas ? Attention tout de même à bien lire votre contrat d’assurance. Il peut cacher des exclusions ou des conditions particulières.

Lisez les dispositions générales et particulières
Tous les contrats d’assurance ne sont pas les mêmes. Les conditions annoncées sur les sites internet sont bien visibles, mais elles comportent souvent un petit* qui, lui, attire moins l’œil. Ce sera lui qui pourtant, en cas de problème, déterminera si oui ou non vous serez remboursés comme vous le pensez.
La liste des garanties et des exclusions au contrat se situe dans les Dispositions Générales et Particulières.

Dispositions Particulières : elles listent les options ou situations particulières que vous avez choisies pour répondre à vos besoins précis. Le détail de ces options souscrites se retrouve dans les Dispositions Générales.
Dispositions Générales : elles détaillent toutes les garanties du contrat, celles que vous avez souscrites et celles que vous n’avez pas choisies.
Ce document est souvent un peu long et peut paraître difficile à lire. Voici le décodeur :

1. Le lexique de votre contrat d’assurance
Les Dispositions Générales (ou « conditions générales ») comportent un lexique, ou des “définitions”. Il est important de les lire car elles précisent certaines notions d’assurance. Vous avez choisi votre contrat sur Internet ou par l’intermédiaire de quelqu’un qui ne vous connaît pas bien (banquier, courtier…) ? Soyez encore plus attentif ! Ces personnes se basent uniquement sur ce que vous leur dites, et ne peuvent donc pas vous dire si vous serez ou pas remboursé dans votre situation particulière.
Le lexique définit entre autre : qui est assuré (dans votre famille, en cas de prêt, voisins, etc.), pour quelle période exacte, pour quels biens exactement (la définition doit correspondre), sous quelles conditions (bien expertisé, installé par un professionnel, etc.).

Liste des exclusions au contrat d’assurance
S’en suit la liste des biens assurés et de toutes les exclusions qui désengagent la compagnie d’assurance. Ces exclusions sont en général mises en valeurs, soit par de la couleur, soit une écriture en gras. Ils sont ainsi plus faciles à lire – ne faites pas l’impasse !

Les garanties
Votre contrat prévoit un remboursement lorsque l’évènement engendrant votre sinistre est listé dans vos dispositions particulières. C’est donc dans les dispositions particulières que seront indiqués les éléments garantis et les franchises. Pour connaitre le détail de chaque garantie, reportez-vous au paragraphe correspondant dans les dispositions générales. Il arrive parfois qu’aucune franchise n’apparaisse dans les dispositions particulières mais que les dispositions générales en prévoient une, il faut dans ce cas se reporter au chapitre « garanties et franchises » se situant en général à la fin des dispositions générales.
Attention ! Les cotisations augmentent avec le nombre d’évènements garantis. Les devis en ligne reflètent souvent le niveau de garanties minimal, moins cher et donc plus attractif. Soyez attentifs à ajouter les options et conditions particulières dont vous avez besoin pour un devis sans surprise.
Pour chaque évènement garanti, vous serez couverts de manière plus ou moins élevée selon les options ou les renforts souscrits.

Le fonctionnement de votre contrat d’assurance
Appelé « vie du contrat » ou « gestion du contrat », ce chapitre détaille la marche à suivre pour que votre contrat reste valide : déclarations obligatoires, paiement des cotisations, délai d’indemnisation, période de garantie, etc.
Là aussi, il est très important de lire ce chapitre. Un oubli de votre part peut modifier ou annuler votre contrat. Vous vous engagez à respecter le fonctionnement proposé par votre compagnie d’assurance. Assurez-vous de savoir dans quoi vous vous engagez !

Nous savons que ces documents sont compliqués à lire. Un agent général prend le temps de vous expliquer et de vous assister. Contactez-nous pour discuter de votre contrat et être sûr de bien le lire.